Code de conduite de la SQÉBC

Introduction

Ce code de conduite est adapté du code de conduite du CSBQ, qui est lui-même une adaptation du code de conduite développé par la Société Canadienne d’Écologie et Évolution (SCEE) en 2020. Nous remercions la direction du CSBQ et le président de la SCEE (Dr. Stephen Heard) de nous avoir accordé l’autorisation d’utiliser leur code de conduite comme modèle.

Ce code de conduite reflète les valeurs de la SQÉBC. Il s’applique à toutes les activités organisées dans le cadre des colloques annuels de la SQEBC.

La SQÉBC, les membres organisateurs, modérateurs, et évaluateurs s’engagent à maintenir un environnement sûr, équitable, diversifié, inclusif, et respectueux afin de promouvoir une discussion ouverte entre les participant.e.s des colloques annuels de la société. En participant aux événements organisés par la SQÉBC, vous vous engagez à respecter ce code de conduite, que vous. Ce code s’applique à tout le monde, y compris, mais sans s’y limiter: à chaque personne qui assiste au colloque ou qui présente ses travaux, aux membres exposant des œuvres, des essais ou des photos, aux volontaires, aux membres de l’organisation, fournisseurs de services, commanditaires, ainsi qu’aux personnes invitées, etc. Vous vous engagez notamment à maintenir un échange scientifique productif, ouvert, et sécuritaire. Cet échange doit être pour le bénéfice de chaque personne présente.

À la SQÉBC, et notamment lors des colloques annuels, nous nous efforçons de créer un environnement où les personnes victimes d’un comportement inacceptable peuvent se sentir en sécurité en signalant de tels incidents. Si vous êtes visé·e·s par un quelconque comportement inacceptable ou êtes témoin d’un tel comportement, nous vous encourageons à déposer une plainte.

Le code est disponible en français et en anglais. Si vous remarquez un quelconque conflit dans les informations transmises dans ces versions, merci d’en informer les membres du comité organisateur et/ou du comité exécutif.

Statut d’auteur.rice

Toutes les personnes dont le nom figure sur une présentation ou un résumé doivent être d’accord avec toutes les informations contenues dans la présentation. Le non-accord d’une personne dont le nom figure sur la présentation ou résumé entraînera le retrait de la présentation.

La soumission d’une présentation aux colloques annuels de la SQÉBC indique l’intention d’au moins une des personnes listées en tant qu’auteur d’assister au colloque. Des annulations répétées ou consécutives de dernière minute peuvent entraîner le refus de futures soumissions.

Photographies et enregistrements

La photographie, la vidéographie ou l’enregistrement audio de présentations (notamment les présentations éclair, présentations longues, assemblées, panels, etc.), d’affiches, d’œuvres d’art, d’essais ou de photos sans l’autorisation explicite d’une personne habilitée ne sont pas autorisés.

De plus, toute utilisation de matériel, d’enregistrements et/ou de liens YouTube associés à des présentations est formellement interdite par qui que ce soit autre que la personne qui a soumis l’élément associé ou ses auteur·rice·s associé·e·s (à condition d’avoir une permission écrite de la personne qui présente).

Comportements attendus

Afin de créer et favoriser un espace sécuritaire et accueillant pour la diversité de toutes les personnes participant aux activités et aux colloques de la SQÉBC, nous nous attendons à ce que nos participant·e·s se comportent de manière professionnelle et respectueuse. Les comportements attendus incluent :

Traiter chaque personne participant au colloque avec gentillesse, respect et considération.
Communiquer ouvertement et dans le respect des autres et dans la langue officielle de votre choix.
S’engager dans des débats et des critiques des idées uniquement, pas des gens; et éviter les attaques personnelles.
Alerter les organisateurs du colloque ou autres membres du personnel si vous remarquez une situation dangereuse ou une personne en détresse.

Comportements inacceptables

La SQÉBC applique une politique de tolérance zéro du harcèlement sous quelque forme que ce soit. Le harcèlement se définit comme une ou des actions systémiques, continues, non désirées et énervantes d’une partie à une autre. Il comprend notamment des gestes ou discours offensants liés à l’origine ethnique, à la religion, au handicap, à l’état de santé, à l’apparence, au genre, à l’orientation sexuelle, à la situation de famille, au statut de carrière ou au statut social, ainsi qu’à l’intimidation délibérée, le harcèlement criminel, le suivi, la photographie, ou l’enregistrement indésirable, l’interruption prolongée des présentations et des événements, l’attention indésirable ou le contact physique non voulu. Cela comprend le harcèlement sexuel, qu’il soit traduit par une attention verbale, écrite ou physique importune (y compris des actions conçues pour intimider ou contraindre), telles que des contacts physiques indésirables et inutiles, des commentaires, suggestions ou questions indésirables concernant l’activité sexuelle et l’utilisation de mots dégradants, d’images ou de sons pour décrire une personne. Les personnes sommées d’arrêter un quelconque comportement de harcèlement devraient se conformer immédiatement. Voici d’autres exemples de comportements inacceptables:

Abus physique ou verbal de tout.e participant.e.
S’engager dans la discrimination contre des personnes ou des groupes.
Cela inclut le manque de respect délibéré au regard de l’utilisation du pronom choisi par une personne participant au colloque ainsi que de son identité de genre
Utilisation d’images sexuelles ou discriminatoires dans les espaces publics ou dans les présentations.
Comportement d’intimidation.
Représailles pour avoir signalé un comportement inacceptable.
Préconiser ou encourager l’un des comportements mentionnés ci-dessus.

Un comportement inacceptable expliqué comme une tentative d’humour ou déguisé en humour constitue toujours un comportement inacceptable tel que défini ci-dessus. La déficience liée à l’alcool, au cannabis ou à des substances illégales n’est pas une excuse pour un comportement inacceptable.

Menace immédiate pour la sécurité publique

Toute personne qui est témoin d’un comportement posant une menace immédiate pour la sécurité personnelle ou publique doit contacter les services de police locaux (en composant le 911) et en avertir immédiatement les organisateurs de l’évènement.

Porter plainte pour comportement inacceptable

Si vous faites l’objet d’un comportement inacceptable ou que vous avez été témoin d’un tel comportement, veuillez en informer immédiatement et de manière confidentielle les personnes-ressources selon les processus en vigueur dans l’université concernée.

Il est important de garantir la confidentialité du processus de plainte par souci d’équité. Évitez de rapporter ces incidents sur les réseaux sociaux ou de les partager avec d’autres personnes qui ne sont pas concernées par l’incident. Vous pouvez déposer une plainte anonyme. Ces plaintes seront conservées par la SQÉBC mais il ne sera pas possible de traiter ces plaintes sans autre corroboration.

Traitement des plaintes

Toutes les plaintes demeureront confidentielles et ne seront accessibles qu’aux personnes-ressources chargées de les traiter. Toutes les plaintes seront documentées et consignées. Les plaintes seront traitées par deux personnes-ressources membres de la SQÉBC avec le soutien du Bureau de la prévention en matière de harcèlement de l’université où l’évènement a lieu.

Le traitement des plaintes pourra inclure notamment a) la collecte et la vérification d’informations supplémentaires auprès des parties concernées et des témoins, b) des rencontres avec les parties impliquées (plaignant·e·s, personnes ciblées par la plainte, ou témoins), et c) l’élaboration d’un plan d’intervention (qui sera exécuté par la SQÉBC). Le traitement des plaintes peut inclure la communication des informations à l’employeur, à l’institution d’origine ou à l’agence de la personne ciblée par la plainte.

Les plaignant·e·s, les personnes ciblées par une plainte, et les témoins éviteront de discuter de l’incident durant le traitement de plainte. Le résultat du traitement ne sera communiqué qu’aux plaignant·e·s et aux personnes ciblées par la plainte. Les personnes qui déposent des plaintes en tant que témoins peuvent demander à être informées du traitement.

Conséquences

La SQÉBC se réserve le droit de retirer l’accès d’un individu à ses évènements et colloques annuels sans avertissement ni remboursement, d’interdire sa participation aux futures activités, d’annuler son adhésion à la Société, et de notifier l’employeur d’un individu pour non-respect de ce code de conduite.

Les demandes de recours contre les sanctions imposées à la suite du présent code de conduite peuvent être présentées après la conclusion de la réunion au président de la SQÉBC, qui nommera un comité d’appel.